Déposée le 20 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) DATC EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELSIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATC EUROPE domicilié(e) Rue Newton, Zone d'Activité Lafayette - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 594 701 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque EXCELSIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELSIO arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.
DATC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DATC , Elite
DATC EUROPE, SA - Rue Newton, Zone d'Activité Lafayette - 25000 - BESANCON - France - SIREN 392594701
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659806 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21
Appareil électrique de contrôle et de mesure ; appareil et équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, géotechniques, de pesage, de mesurage, de contrôle ; appareils et machines de sondage ; densimètres ; détecteurs, mesureurs et enregistreurs de pression ; indicateurs de pente, de pression, de température, de vitesse, de niveau d'eau ; interfaces (informatiques) ; lignes de sonde ; logiciels (programmes enregistrés) ; manomètre ; pressiomètres et enregistreurs de pression ; récepteurs audiographiques ou vidéographiques ; régulateurs de vitesse et de pression pour machines de sondage souterrain ou de forage ; sonde à usage industriel ; sondeurs de fonds marins ; supports d'enregistrement électronique.
Assistance en cas de panne de machine-outils ; extraction minière ; installation, entretien et réparation d'appareils et d'instruments géodésiques (notamment pressiomètres et matériels de forage) ; installation, entretien et réparation de machines ; supervision (direction) de travaux de sondage souterrain.
Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; analyse pour l'exploitation de mines ; contrôle de puits de forage ; étalonnage (mesurage) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieur) ; expertises géologiques et géodésiques ; ingénierie ; prospections géologiques et géodésiques.
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